A

ARTICLE I — Nom, Slogan et Devise

ARTICLE II — Buts

ARTICLE III — Effectif

SEC. 1 — L’effectif se compose de clubs
SEC. 2 — Autorité pour l’octroi de la charte au club
SEC. 3 — Critères d’admission au club

ARTICLE IV — Officiels et Conseil d’Administration International

SEC. 1 — Officiels
SEC. 2 — Exigence concernant l’affiliation/statut de délégué
SEC. 3 — Élection, mandat, vacances
SEC. 4 — Composition et élection du Conseil d’Administration International
SEC. 5 — Droits de vote
SEC. 6 — Rémunération
SEC. 7 — Destitution

ARTICLE V — Conseil d’Administration International

SEC. 1 — Pouvoirs du Conseil
SEC. 2 — Réunions

ARTICLE VI — Conventions internationales

SEC. 1 — Date et lieu
SEC. 2 — Droit aux délégués
SEC. 3 — Vote des délégués
SEC. 4 — Quorum
SEC. 5 — Vote par procuration

ARTICLE VII — Organisations du district

ARTICLE VIII — Droits et cotisations

SEC. 1 — Rapports d’Effectif
SEC. 2 — Cotisation semestrielle “Per Capita”
SEC. 3 — Frais de retard

ARTICLE IX — Fonds de réserve en cas d’urgence

SEC. 1 — Désignation du fonds
SEC. 2 — Capital du fonds
SEC. 3 — Administration du fonds

ARTICLE X — Nom, emblème et insignes

SEC. 1 — Couleurs de l’association
SEC. 2 — Emblème de l’association
SEC. 3 — Utilisation du nom et de l’emblème

ARTICLE XI — Amendements

SEC. 1 — Procédure d’amendement
SEC. 2 — Avis

B

STATUTS

ARTICLE I — Affiliation

SEC. 1 — Organisation de club
SEC. 2 — Nom du club
SEC. 3 — Procédure de demande
SEC. 4 — Obligations du club
SEC. 5 — Mise en statu quo / annulation de la charte
SEC. 6 — Démission de la part du club
SEC. 7 — Catégories
SEC. 8 — Double appartenance

ARTICLE II — Organisation du district

SEC. 1 — Juridiction pour la création des districts
SEC. 2 — Exigences minimum pour l’existence du district
SEC. 3 — Redécoupages
SEC. 4 — Conseil des Gouverneurs
SEC. 5 — Pouvoirs du Conseil des Gouverneurs du district multiple
SEC. 6 — Cabinet de district
SEC. 7 — Réunions du cabinet
SEC. 8 — Rapports sur la convention de district

ARTICLE III — Élections

SEC. 1 — Élections des membres du Conseil d’Administration International
SEC. 2 — Conditions de candidature au poste de deuxième vice-président
SEC. 3 — Conditions de candidature au poste de directeur intemational
SEC. 4 — Conditions de candidature au poste de gouverneur de district
SEC. 5 — Exigences concernant le soutien et la certification du soutien des candidats
SEC. 6 — Représentation
SEC. 7 — Exigences pour les candidatures de district
SEC. 8 — Commission internationale des nominations
SEC. 9 — Procédure d’élection de gouverneur de district
Procédure d’élection de vice-gouverneur de district
— Vacance au poste de gouverneur / vice-gouverneur
— Procédure pour combler la vacance au poste de gouverneur de district
— Élection de gouverneur de district — nouveau district
SEC. 10 — Résolution d’un vote ex-æquo

ARTICLE IV — Convention internationale annuelle

SEC. 1 — Autorité du Conseil d’Administration International concernant la convention
SEC. 2 — Convocation officielle
SEC. 3 — Officiels de la convention
SEC. 4 — Frais des gouverneurs de district pour leur participation à la conférence

ARTICLE V — Réunions

SEC. 1 — Réunions statutaires du Conseil d’Administration International
SEC. 2 — Réunions spéciales
SEC. 3 — Affaires traitées par correspondance
SEC. 4 — Quorum
SEC. 5 — Comité exécutif
SEC. 6 — Congrès de district (district simple, sous-district et district multiple)
SEC. 7 — Autorité des congrès de district
SEC. 8 — Formule de délégué de club

ARTICLE VI — Fonctions des officiels internationaux et autres

SEC. 1 — Président
SEC. 2 — Vice-Président
SEC. 3 — Officiels administratifs
SEC. 4 — Président du conseil du district multiple
SEC. 5 — Officiels de district

ARTICLE VII — Commissions du Conseil d’Administration International

SEC. 1 — Commissions permanentes
SEC. 2 — Créances, règles de procédure, résolutions et élections
SEC. 3 — Commissions spéciales ou ad hoc
SEC. 4 — Président de commission, vacances
SEC. 5 — Limite aux délégués nommés

ARTICLE VIII — Amendements

SEC. 1 — Procédure d’amendement
SEC. 2 — Avis

ARTICLE IX — Dispositions diverses

SEC. 1 — Nom, emblème et autres logos de l’association
SEC. 2 — Vérification des comptes
SEC. 3 — Fonds bloqués
SEC. 4 — Date de prise d’effet
SEC. 5 — Règles gouvernant l’ordre et la procédure